CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION

[Application mobile]

EMPS

Bienvenue sur l'application mobile « Nicotube » !

Grâce à une application personnalisée, visualisez vos objectifs en un coup d’œil ! Un bon moyen de ne pas les perdre de vue et d’aller à votre rythme !

L’Application disponible en téléchargement sur Google Store accompagne chaque jour le fumeur dans sa démarche de sevrage. Selon la quantité de cigarettes fumées initialement, un protocole individuel est installé.

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’utilisation, par tout Utilisateur, de l’Application et des Services associés.

TOUTE UTILISATION EFFECTUEE A QUEL QUE TITRE QUE CE SOIT DE L’APPLICATION IMPLIQUE OBLIGATOIREMENT L'ACCEPTATION SANS RESERVE, PAR L’UTILISATEUR, DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION (CGU).

ARTICLE 1. OBJET

Les présentes CGU, conclues entre EMPS (Société à responsabilité limitée à associé unique, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Saint Etienne sous le numéro 445 139 629, dont le siège social est sis 295, Chemin du Moulin de Bindos 42130 Montverdun) d’une part et l’Utilisateur d’autre part (ci-après désignées collectivement « Les Parties »), ont pour objet de fixer les dispositions contractuelles relatives aux droits et obligations respectifs des Parties dans le cadre de l’utilisation de l’Application et de l’ensemble des Services qui y sont proposés.

Nicotube est une application mobile de soutien accompagnant les fumeurs dans sa démarche de désaccoutumance tabagique.

Cette Application forme, avec les huit embouts à action progressive et le coffret de suivi de consommation, le Produit commercialisé par EMPS via son Site Internet.

Les informations et les Services proposés sur l’Application ne peuvent en aucun cas se substituer à une consultation médicale, ni à un diagnostic formulé par un médecin.

ARTICLE 2. DEFINITIONS

Les termes, mentionnés ci-dessous, ont dans les présentes Conditions Générales d’Utilisation, la signification suivante :

· « Application » : désigne l’application mobile éditée et exploitée par EMPS dénommée « Nicotube» et disponible en téléchargement sur Google Store et Apple Store.

· « Commande » : désigne l’achat du Produit par un Utilisateur sur le Site.

· « Compte » : désigne l’interface dans laquelle est regroupé l’ensemble des données fournies par l’Utilisateur hébergée sur la Plateforme. L’accès au Compte se fait grâce aux Identifiants

· « Identifiants » : désigne l’adresse email et le mot de passe choisis par l’Utilisateur, nécessaires à l’accès à son Compte sur l’Application.

· « Produit » : désigne le produit commercialisé par EMPS sur le Site à savoir un produit d’aide au sevrage tabagique dénommé « Nicotube » comprenant :

Huit embouts à action progressive

Un coffret de suivi de consommation

L’Application mobile « Nicotube » objet des présentes.

· « Services » : désigne l’ensemble des services proposés par EMPS aux Utilisateurs par l’intermédiaire de l’Application.

· « Site » : désigne le site internet d’EMPS accessible à l’adresse suivante : https://www.nicotube.fr/

« Utilisateur » : désigne tout client d’EMPS qui accède et navigue sur l’Application après s’être créé un Compte.

ARTICLE 3. ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES

L’utilisation des fonctionnalités de l’Application implique l’acceptation des présentes Conditions Générales d’Utilisation.

Ainsi, l’Utilisateur s’engage à lire attentivement les présentes Conditions Générales lors de l’accès à l’Application et est invité à les télécharger, les imprimer et à en conserver une copie.

ARTICLE 4. SPECIFICATIONS TECHNIQUES

En utilisant l’Application, l’Utilisateur reconnaît disposer des moyens et compétences nécessaires à l’utilisation de l’Application.

Les équipements nécessaires à l’accès et à l’utilisation de l’Application sont à la charge de l’Utilisateur, de même que les frais de télécommunications induits par leur utilisation.

ARTICLE 5. CONDITIONS D'ACCES ET D'INSCRIPTION

La création d’un Compte permet à l’Utilisateur de pouvoir utiliser l’Application et bénéficier des Services décrits à l’article 6 des présentes.

Pour créer un Compte, l’Utilisateur est invité à fournir des informations suivantes :

Compléter le formulaire prévu à cet effet et renseigner toutes les informations requises. Le signe (*) indique les champs obligatoires qui doivent être remplis pour que l’inscription de l’Utilisateur soit effective.

Choisir des Identifiants, c’est-à-dire une adresse e-mail ainsi qu’un mot de passe, ce dernier étant modifiable à tout moment. Il est recommandé de changer régulièrement de mot de passe.

Toute inscription incomplète ne sera pas validée, ce que l’Utilisateur reconnait et accepte.

Les informations que l’Utilisateur fournit à EMPS lors de l’inscription doivent être complètes, exactes et à jour. EMPS se réserve le droit de demander à l’Utilisateur de confirmer, par tout moyen approprié, son identité, son éligibilité et les informations communiquées.

L’inscription de l’Utilisateur entraîne automatiquement l’ouverture d’un Compte à son nom, qui lui permet d’avoir accès à l’Application.

A l’issue de ce processus, l’Utilisateur recevra un courriel de confirmation de l’inscription.

Les Utilisateurs garantissent que toutes les informations qu’ils renseignent dans le formulaire d’inscription sont exactes, à jour et sincères, et ne sont entachées d’aucun caractère trompeur.

Ils s’engagent à mettre à jour sans délai ces informations dans leur Compte en cas de modifications, afin qu’elles correspondent toujours aux critères susvisés.

Les Utilisateurs sont informés et acceptent que les informations saisies aux fins de création ou de mise à jour de leur Compte valent preuve de leur identité. Les informations saisies par les Utilisateurs les engagent dès leur validation.

Les Utilisateurs accèdent à tout moment à leur Compte après s’être identifiés à l’aide de leurs Identifiants.

Le Compte permet à l’Utilisateur de pouvoir utiliser l’Application et bénéficier des Services.

EMPS s’engage cependant à conserver de façon sécurisée tous les éléments contractuels dont la conservation est requise par la loi ou la réglementation en vigueur.

5.1. Gestion des Identifiants

L’Utilisateur sera seul responsable de l'utilisation de ses Identifiants ou des actions faites par l'intermédiaire de son Compte.

Dans le cas où un Utilisateur divulguerait ou utiliserait ses Identifiants de façon contraire à leur destination, EMPS pourra alors résilier l’accès au Compte sans préavis ni indemnité.

En aucun cas, EMPS ne saurait être tenue responsable en cas d’usurpation de l’identité d’un Utilisateur. Tout accès et action effectués à partir du Compte d’un Utilisateur seront présumés être effectués par cet Utilisateur, dans la mesure où EMPS n’a pas pour obligation et ne dispose pas des moyens techniques lui permettant de s’assurer de l’identité des personnes ayant accès au Compte.

Toute perte, détournement, ou utilisation non autorisée des Identifiants d’un Utilisateur et leurs conséquences relèvent de la seule responsabilité de l’Utilisateur, ce dernier étant tenu d’en avertir EMPS, sans délai, par courriel adressé à l’adresse suivante : contact@nicotube.fr .

5.2. Désinscription

L’Utilisateur peut à tout moment fermer son Compte en envoyant un mail à l’adresse : contact@nicotube.fr

EMPS procèdera dans les meilleurs délais à une désactivation du Compte et adressera à l’Utilisateur un courriel lui confirmant la clôture.

ARTICLE 6. SERVICES

Tout Utilisateur s’étant identifié ou s’étant créé un Compte peut accéder à l’Application, ainsi qu’à ses différents Services.

6.1. Protocole individuel

L’Utilisateur peut renseigner ses informations de consommation tabagique sur l‘Application.

Pour bénéficier du protocole individuel, l’Utilisateur peut indiquer :

- La quantité de cigarettes fumées au début de l’accompagnement ;

- Le coût associé à l’achat des paquets de cigarettes.

Après avoir renseigné ces informations de consommation tabagique, l’Utilisateur peut se voir proposer un protocole individuel.

6.2. Accompagnement personnalisé

L’Utilisateur peut bénéficier d’un accompagnement personnalisé fondé sur son protocole individuel.

Ainsi, l’Utilisateur pourra recevoir des notifications quotidiennes sur le modèle (numéro) d’embout à utiliser et la quantité de cigarettes à placer dans son coffret de suivi de consommation.

EMPS précise que les modèles d’embouts à action progressive sont conçus pour s’adapter uniquement aux cigarettes les plus courantes, c’est-à-dire, ayant un bout de filtre de diamètre huit (8) millimètres.

6.3. Accès au tableau de bord du Compte

En se créant un Compte, l’Utilisateur aura accès à un tableau de bord lui permettant de suivre sa consommation tabagique et ses objectifs de désaccoutumance.

L’Utilisateur pourra également modifier ses informations personnelles.

ARTICLE 7. OBLIGATION DES PARTIES

7.1. Obligations des Utilisateurs

Dans le cadre de l’utilisation de l’Application, chaque Utilisateur s’engage à ne pas porter atteinte à l’ordre public et à se conformer aux lois et règlements en vigueur, à respecter les droits des tiers et les dispositions des présentes.

Chaque Utilisateur a pour obligation de :

Se comporter de façon loyale et en bon père de famille à l’égard d’EMPS ;

Être honnête et sincère dans les informations fournies à EMPS ;

Utiliser l’Application conformément à son objet tel que décrit dans les présentes ;

Ne pas détourner la finalité de l’Application pour commettre des crimes, délits ou contraventions réprimés par le Code pénal ou toute autre loi ;

Respecter les droits de propriété intellectuelle d’EMPS portant sur les éléments de l’Application ;

Ne pas chercher à porter atteinte au sens des articles 323-1 et suivants du Code pénal aux systèmes de traitements automatisés de données mis en œuvre sur l’Application

Ne pas modifier les informations mises en ligne par EMPS.

7.2. Obligations d’EMPS

L’obligation générale d’EMPS est une obligation de moyens. Il ne pèse sur EMPS aucune obligation de résultat ou de moyens renforcée d’aucune sorte.

EMPS s’engage à mettre tous les moyens en œuvre pour assurer une continuité d’accès et d’utilisation de l’Application 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.

EMPS attire toutefois l’attention des Utilisateurs sur le fait que les protocoles actuels de communication via Internet ne permettent pas d’assurer de manière certaine et continue la transmission des échanges électroniques (messages, documents, identité de l’émetteur ou du destinataire).

ARTICLE 8. RESPONSABILITE

Il est rappelé que l’Application et les Services proposés ne constituent ni directement, ni indirectement une consultation médicale.

En aucun cas les Services proposés ne sont susceptibles de se substituer à une consultation médicale, ou un diagnostic d’un médecin.

EMPS informe l’Utilisateur que la durée nécessaire recommandé au sevrage tabagique dépend du niveau de dépendance de l’Utilisateur.

EMPS ne garantit en aucun cas un quelconque résultat de sevrage tabagique à la suite de l’utilisation de l’Application et de ses Services.

En outre, EMPS décline toute responsabilité notamment :

· En cas d’impossibilité d’accéder temporairement à l’Application pour des opérations de maintenance technique ou d’actualisation des informations publiées. Les Utilisateurs reconnaissent que la responsabilité d’EMPS ne saurait être engagée en cas de dysfonctionnements ou d’interruptions desdits réseaux de transmission ;

· En cas d’attaques virales, intrusion illicite dans un système de traitement automatisé de données ;

· En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite de l’Application par un Utilisateur ou un tiers ;

· En cas de non-respect des présentes imputable aux Utilisateurs ;

· En cas de retard ou d’inexécution de ses obligations, lorsque la cause du retard ou de l’inexécution est liée à un cas de force majeure telle qu’elle est définie à l’article 9 des présentes ;

· En cas de cause étrangère non imputable à EMPS.

ARTICLE 9. FORCE MAJEURE

La responsabilité d’EMPS ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes découle d’un cas de force majeure.

Il y a force majeure en matière contractuelle lorsqu’un évènement échappant au contrôle du débiteur, qui ne pouvait être raisonnablement prévu lors de la 
conclusion du contrat et dont les effets ne peuvent être évités par des mesures appropriées, empêche l’exécution de son obligation par le débiteur.

Si l’empêchement est temporaire, l’exécution de l’obligation est suspendue à moins que le retard qui en résulterait ne justifie la résolution du contrat. 
Si l’empêchement est définitif, le contrat est résolu de plein droit et les Parties sont libérées de leurs obligations dans les conditions prévues aux 
articles 1351 et 1351-1 du Code civil.

En cas de survenance d’un des évènements susvisés, EMPS s’efforcera d’informer l’Utilisateur dès que possible.

ARTICLE 10. PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’Utilisateur reconnaît les droits de propriété intellectuelle d’EMPS sur l’Application, ses composantes et les contenus y afférent et renonce à contester ces droits sous quelle que forme que ce soit.

La marque, logo, slogan, graphismes, photographies, animations, vidéos, solutions logicielles et textes et tout autre contenu sur l’Application sont la propriété intellectuelle exclusive d’EMPS et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sans autorisation expresse sous peine de poursuites judiciaires.

Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, de l’Application et de son contenu, par quel que procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable expresse d’EMPS, est interdite et constituera une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants et les articles L.713-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

En particulier, EMPS interdit expressément :

· L’extraction, par transfert permanent ou temporaire de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de sa base de données sur un autre support, par tout moyen et sous quelque forme que ce soit ;

· La réutilisation, par la mise à la disposition du public de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de la base, quelle qu’en soit la forme ;

· La reproduction, l’extraction ou la réutilisation, par tout moyen, des contenus (photographies, description etc…) publiés par EMPS.

L’acceptation des présentes Conditions Générales d’Utilisation vaut reconnaissance par les Utilisateurs des droits de propriété intellectuelle d’EMPS et engagement à les respecter.

EMPS accorde une licence personnelle, non-exclusive et non cessible aux Utilisateurs les autorisant à utiliser l’Application et les informations qu’elle contient conformément aux présentes.

Toute autre exploitation de l’Application et de son contenu est exclue du domaine de la présente licence et ne pourra être effectuée sans l’autorisation préalable expresse d’EMPS.

ARTICLE 11. PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

EMPS collecte sur l’Application des données personnelles concernant ses Utilisateurs, afin d’assurer le suivi et la gestion des Services proposés et d’assurer le bon fonctionnement et l’amélioration permanente de notre application et de ses fonctionnalités.

A ce titre, l’Utilisateur est invité à consulter la Politique de Confidentialité d’EMPS accessible à l’adresse suivante : http://nicotube.e-keyleo.fr/content/12-politique-rgpd qui lui donnera plus amples informations relatives à la protection des données à caractère personnel, aux traitements effectués via le Site, l’application mobile et aux modalités d’exercice des droits.

ARTICLE 12. SERVICE UTILISATEURS

Toute question ou réclamation concernant l’utilisation ou le fonctionnement de l’Application peut être formulée selon les modalités suivantes :

· Par courriel à l’adresse suivante : contact@nicotube.fr

· Par courrier à EMPS, 295, Chemin du Moulin de Bindos 42130 Montverdun ;

ARTICLE 13. VALIDITE DES CGU

Si l’une quelconque des stipulations des présentes venait à être déclarée nulle au regard d’une disposition législative ou réglementaire en vigueur et/ou d’une décision de justice ayant autorité de la chose jugée, elle sera réputée non écrite mais n’affectera en rien la validité des autres clauses qui demeureront pleinement applicables.

Une telle modification ou décision n’autorise en aucun cas les Utilisateurs à méconnaitre les présentes.

ARTICLE 14. MODIFICATION DES CGU

Les présentes s’appliquent à tout Utilisateur navigant sur l’Application.

Les conditions Générales d’Utilisation pourront être modifiées et mises à jour par EMPS à tout moment, notamment pour s’adapter à l’évolution législative ou réglementaire.

Les Conditions Générales d’Utilisation applicables sont celles en vigueur au moment de la navigation sur l’Application.

ARTICLE 15. DISPOSITIONS GENERALES

Le fait que l'une des Parties n'ait pas exigé l'application d'une clause quelconque des présentes Conditions Générales d’Utilisation, que ce soit de façon permanente ou temporaire, ne pourra en aucun cas être considéré comme une renonciation à ladite clause.

En cas de difficulté d’interprétation entre l’un quelconque des titres figurant en tête des clauses, et l’une quelconque de celles-ci, les titres seront déclarés inexistants.

ARTICLE 16. COMPETENCE ET DROIT APPLICABLE

LES PRESENTES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION AINSI QUE LES RELATIONS ENTRE L’UTILISATEUR ET EMPS SONT REGIES PAR LE DROIT FRANÇAIS.

En cas de différend survenant entre EMPS et un Utilisateur au sujet de l’interprétation, de l’exécution ou de la résiliation des présentes, les Parties s’efforceront de le régler à l’amiable.

Dans un tel cas de figure, l’Utilisateur est tout d’abord invité à contacter le service de médiation d’ EMPS à l’adresse suivante : contact@nicotube.fr .

Si aucun accord n’est trouvé, il sera alors proposé une procédure de médiation facultative, menée dans un esprit de loyauté et de bonne foi en vue de parvenir à un accord amiable lors de la survenance de tout conflit relatif au présent contrat, y compris portant sur sa validité.

La Partie souhaitant mettre en œuvre le processus de médiation devra préalablement en informer l’autre Partie par lettre recommandée avec accusé de réception en indiquant les éléments du conflit.

La médiation ne présentant pas un caractère obligatoire, l’Utilisateur ou EMPS peut à tout moment se retirer du processus.

Dans l’hypothèse où la médiation échouerait ou ne serait pas envisagée, le litige ayant pu donner lieu à une médiation sera confié au tribunal compétent DU DÉPARTEMENT DE LA LOIRE (42).

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